Urbanisme
Saint-Clair-de-la-Tour (38) : Transformation d’un terrain de football engazonné en gazon synthétique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05305 Dossier reçu complet le 16/10/2024 - partie 1 zip - 15.9 Mio Dossier reçu complet le 16/10/2024 - partie 2 zip - 14.2 Mio Retrait du dossier en date du 19/11/2024
17 octobre 2024
Rives (38) : Création d’un magasin ALDI et d’une zone de stationnement – relocalisation à 100 m sur le même axe
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05438 Dossier reçu complet le 14/10/2024 pdf - 552.3 kio Décision motivée du 14/11/2024 pdf - 688.6 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
15 octobre 2024
Pionsat (63) : aménagement des parcours de volailles par la construction de dix abris avec toiture photovoltaïque dans le respect du cahier des (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05434 Dossier reçu complet le 25 septembre 2024 zip - 21.8 Mio Étude adéquation et performances pdf - 4.7 Mio Décision du 29 octobre 2024 pdf - 669.5 kio
15 octobre 2024
Cruas (07) : extension du parking de la Filature
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05421 Dossier reçu complet le 20 septembre 2024 zip - 2.9 Mio Décision motivée du 25/10/2024 - Retirée pdf - 674.4 kio Régularisation Décision n°2025-ARA-KKP-05593 Régularisation de la Décision en date du 03/01/2025 pdf - 734.1 kio
15 octobre 2024
Thoiry (01) : Aménagement d’un nouveau quartier pour 250 logements collectifs à terme et construction de 187 logements sociaux et intermédiaires – (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05459 Dossier reçu complet le 08/10/2024 pdf - 963.3 kio Décision motivée du 12/11/2024 pdf - 708.4 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
10 octobre 2024
Saint-Priest (69) : Création du siège social de l’entreprise COIRO TP
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04960 Dossier reçu complet le 30/09/2024 pdf - 529.7 kio Décision motivée du 31/10/2024 pdf - 689 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
8 octobre 2024
Saint-Priest (69) : Création du siège social de l’entreprise COIRO TP
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04960 Dossier reçu complet le 30/09/2024 pdf - 529.7 kio Décision à rendre au plus tard le 04/11/2024 NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
8 octobre 2024
Nivolas-Vermelle (38) : Création d’un bâtiment de stockage et d’un hangar d’activité industrielle
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05347 Dossier reçu complet le 03/10/2024 pdf - 1.7 Mio Complement au dossier zip - 1.5 Mio Décision motivée du 06/11/2024 pdf - 694.8 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
7 octobre 2024