Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Mirefleurs (63) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02640 Dossier reçu complet le 15 avril 2022 La décision est consultable sur le site de la MRAE
25 avril 2022
Beaufort (73) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02599 Dossier reçu complet le 22 avril 2022 zip - 14.5 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
22 avril 2022
Fillinges (74) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02645 Dossier reçu complet le 20 avril 2022 NB : le fichier est trop volumineux pour être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Consultez la décision sur le site de la (...)
22 avril 2022
Attignat (01) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02648 Dossier reçu complet le 21 avril 2022 zip - 17.9 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
22 avril 2022
Les Allues (73) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02643 Dossier reçu complet le 19 avril 2022 zip - 16.4 Mo NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Consultez la décision sur le site de la (...)
20 avril 2022
Duingt (74) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02637 Dossier reçu complet le 14 avril 2022 zip - 14.8 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
20 avril 2022
Marcenod (42) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-2633 Dossier reçu complet le 8 avril 2022 Consultez la décision sur le site de la MRAE
15 avril 2022
Valloire (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02636 Dossier reçu complet le 13/04/2022 zip - 18 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
14 avril 2022