Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Hauteville-Lompnes (01) : Révision allégée PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00363 Dossier reçu complet le 30/03/2017 pdf - 1.1 Mio Décision motivée du 30/05/2017 pdf - 175.6 kio
6 avril 2017
VILLES (01) : Elaboration PLU
Demande examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-362 Décision motivée du 12/05/2017 pdf - 180.1 kio
6 avril 2017
La Tronche (38) : Déclaration de projet valant compatibilité PLU - requalification du site militaire CRSS
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00366
6 avril 2017
Saint-Théoffrey (38) : Révision du POS et transformation en PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00354
31 mars 2017
Echirolles, Grenoble, St-Egrève, St-Martin-le-Vinoux : DUP/MC du PLU Echangeur Rondeau - traversée de Grenoble
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00358 Dossier n°2017-ARA-DUPP-00357 Dossier n°2017-ARA-DUPP-00356 Dossier n°2017-ARA-DUPP-00355
31 mars 2017
Tupin-et-Semons : Révision du POS
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2016-ARA-DUPP-00302
30 mars 2017
Cholonge (38) : Elaboration PLu
Demande d'examen au cas par cas Dossier n02017-ARA-DUPP-348 Décision motivée du 12/05/2017 pdf - 176.2 kio
20 mars 2017
St Albin de Vaulseme (38) : Révision carte communale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-341 Décision motivée du 05/05/2017 pdf - 189 kio
20 mars 2017