Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Saint Marcel Bel Accueil (38) : Révision PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00289 Décision signée en date du 23/02/2017 pdf - 180.2 ko
15 février 2017
Chuzelles (38) : Déclaration de projet pour la création d’une salle d’animation culturelle, festive et sportive dans le centre-village de la (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00296 Décision motivée le 20/03/2017 pdf - 180.9 ko
15 février 2017
La Verpillière (38) : Déclaration de projet
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00257 Décision motivée du 24/03/2017 pdf - 179.8 ko
15 février 2017
Brié et Angonnes (38) : Elaboration PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00300 Dossier n°2017-ARA-DUPP-00412 (recours)
15 février 2017
Saint-Eloy-les-Mines (63) : Révision du PLU
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00288 Décision signée le 03/03/2017 pdf - 181.2 ko
13 février 2017
Chênex (74) : révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00303 Décision motivée du 31/03/2017 pdf - 180.7 ko
10 février 2017
Combloux (74) : modification du PLU
Dossier n°2017-ARA-DUPP-00290 Décision rendue en date du 02/03/2017 pdf - 180.7 ko
10 février 2017
Cernex (74) : déclaration de projet et mise en compatibilité n°1 du PLU
Dossier n° 2017-ARA-DUPP-00285 Décision rendue en date du 01/03/2017 pdf - 173.9 ko
10 février 2017