Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
La Tronche (38) : Déclaration de projet valant compatibilité PLU - requalification du site militaire CRSS
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00366
6 avril 2017
Saint-Théoffrey (38) : Révision du POS et transformation en PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00354
31 mars 2017
Echirolles, Grenoble, St-Egrève, St-Martin-le-Vinoux : DUP/MC du PLU Echangeur Rondeau - traversée de Grenoble
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00358 Dossier n°2017-ARA-DUPP-00357 Dossier n°2017-ARA-DUPP-00356 Dossier n°2017-ARA-DUPP-00355
31 mars 2017
Tupin-et-Semons : Révision du POS
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2016-ARA-DUPP-00302
30 mars 2017
Cholonge (38) : Elaboration PLu
Demande d'examen au cas par cas Dossier n02017-ARA-DUPP-348 Décision motivée du 12/05/2017 pdf - 176.2 ko
20 mars 2017
St Albin de Vaulseme (38) : Révision carte communale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-341 Décision motivée du 05/05/2017 pdf - 189 ko
20 mars 2017
La Verpillière (38) : Elaboration PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-345 Décision motivée du 03/05/2017 pdf - 176.7 ko
20 mars 2017
La Garde-Adhémar (26) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00343
17 mars 2017