Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Saint-Clément-sous-Valsonne (69) : Révision générale du POS en PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00407
18 juillet 2017
Peillonnex (74) : élaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00445 Dossier reçu complet le 11/07/2017 zip - 7.9 Mio Décision motivée du 07/09/2017 pdf - 183.4 kio
11 juillet 2017
Saint-Quentin-Fallavier (38) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00442 Dossier déclaré complet le 04/07/2017-partie1 zip - 13.9 Mio Dossier déclaré complet le 04/07/2017-partie2 zip - 10.8 Mio Décision motivée en date du 18/08/2017 pdf - 194.1 kio
10 juillet 2017
Champier (38) : déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00439 Dossier déclaré complet le 29/06/2017 - partie1 zip - 12.9 Mio Dossier déclaré complet le 29/06/2017 - partie2 zip - 3.7 Mio Décision motivée en date du 18/08/2017 pdf - 184 kio
7 juillet 2017
Saint-Nazaire-les-Eymes (38) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00436 Dossier déclaré complet le 23/06/2017 zip - 8.5 Mio Décision motivée signée en date du 16/08/2017 pdf - 185.6 kio
23 juin 2017
Belleville (69) : Création d’un parking co-voiturage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00530 Dossier déclaré complet le 16/05/2017 zip - 1.6 Mio Décision motivée du 20/06/2017 pdf - 93.4 kio
16 juin 2017
Lancié (69) : Révision avec examen conjoint du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00389
15 juin 2017