Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Ranchal (69) : Elaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-00700 Dossier reçu complet le 30/01/2018 zip - 1.1 Mio Décision motivée du 21/03/2018 pdf - 286 kio
30 janvier 2018
Chazelles-sur-Lavieu, (42) : Modification PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00608 Dossier reçu complet le 24/01/2017 pdf - 219.2 kio Décision motivée du 22/03/2018 pdf - 176 kio
30 janvier 2018
Malicorne (03) : Révision générale du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-00682 Dossier reçu complet le 8/01/2018 pdf - 1 Mio Décision motivée du 08/03/2018 pdf - 247.2 kio
29 janvier 2018
Megève (74) : mise en compatibilité du PLU dans le cadre d’une déclaration de projet
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-00691 Dossier reçu complet le 19/01/2018 pdf - 3.3 Mio Décision motivée du 07/03/2018 pdf - 253.4 kio
25 janvier 2018
Villy-le-Bouveret (74) : élaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-00688 Dossier reçu complet le 17/01/2018 pdf - 1.5 Mio Décision motivée du 07/03/2018 pdf - 253.1 kio
25 janvier 2018
Chandolas (07) : PLU
Demande de cas par cas Dossier 2018-ARA-DUPP-00675 Dossier reçu complet le 09/01/2018 zip - 1.1 Mio
24 janvier 2018
Champdor-Corcelles (01) : Elaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-00690 Dossier reçu complet le 16/01/2018 zip - 19.1 Mio Décision motivée du 13/03/2018 pdf - 250.3 kio
22 janvier 2018
Lent (01) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-00689 Dossier reçu complet le 17/01/2018 zip - 3.5 Mio Décision motivée du 13/03/2018 pdf - 247.4 kio
22 janvier 2018