Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Ambérieux-d’Azergues (69) : Elaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-00721 Dossier reçu complet le 09/02/2018 zip - 16.5 Mio Décision motivée du 05/04/2018 pdf - 256.1 kio
13 février 2018
Villard-sur-Doron (73) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-00726 Dossier reçu complet le 09/02/2018 pdf - 1018.7 kio Décision motivée du 21/03/2018 pdf - 175.5 kio
13 février 2018
Bassens (73) : Modification simplifiée n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-00722 Dossier reçu complet le 09/02/2018 zip - 1.8 Mio Décision motivée du 05/04/2018 pdf - 252 kio
13 février 2018
Aime-la-Plagne (73) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-00715 Dossier reçu complet le 07/02/2018 pdf - 5.1 Mio Décision motivée du 16/03/2018 pdf - 174.8 kio
9 février 2018
La-Motte-Servolex (73) : Modification simplifiée n°6 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-00708 Dossier reçu complet le 02/02/2018 pdf - 1.3 Mio Décision motivée du 07/03/2018 pdf - 254.8 kio
9 février 2018
Saint-Gervais (38) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-00704 Dossier reçu complet le 24/01/2018 zip - 4.1 Mio Décision motivée du 21/03/2018 pdf - 286.1 kio
9 février 2018
Murinais (38) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-00713 Dossier reçu complet le 05/02/2018 zip - 11.1 Mio Décision motivée du 30/03/2018 pdf - 171.8 kio
9 février 2018
Porte-des-Pierres-Dorées (Liergues) (69) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-00629 Dossier reçu complet le 14/12/2017 Décision motivée du 08/02/2018 pdf - 252.6 kio
9 février 2018