Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Neussargues-en-Pinatelle (15) : PLU
demande de cas par cas Dossier 2017-ARA-DUPP-00662 Dossier reçu complet le 26/12/2017 pdf - 373.6 kio Décision motivée du 22/02/2018 pdf - 250.8 kio
15 janvier 2018
Ville-en-Sallaz (74) : élaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00665 Dossier reçu complet le 28/12/2017 pdf - 3.7 Mio Décision motivée du 27/02/2018 pdf - 251.8 kio
15 janvier 2018
Les Allues (73) : modification du PLU n°3
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00643 Dossier reçu complet le 20/12/2017 pdf - 164.7 kio Décision motivée du 16/02/2018 pdf - 251.9 kio
12 janvier 2018
La Motte d’Aveillans (38) : Elaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00666 Dossier reçu complet le 28/12/2017 - partie 1 zip - 8.5 Mio Dossier reçu complet le 28/12/2017 - partie 2 zip - 19.6 Mio Décision motivée du 27/02/2018 pdf - 249.8 kio
10 janvier 2018
Saint-Christo-en-Jarez (42) : PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier 2017-ARA-DUPP-00637 Décision motivée du 15/02/2018 pdf - 247.5 kio Dossier reçu complet le 15/12/2017 docx - 8.2 Mio
10 janvier 2018
Courpière (63) : modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier 2017-ARA-DUPP-00670 Décision à rendre au plus tard le 19/02/2018 Dossier reçu complet le 19/12/2017 pdf - 5.7 Mio Décision motivée du 12/02/2018 pdf - 246.2 kio
10 janvier 2018
Ennezat (63) : Modification simplifiée n°4 du POS
Demande d'examen au cas par cas Dossier 2017-ARA-DUPP-00639 Décision à rendre au plus tard le 08/02/18 Dossier reçu complet le 08/12/2017 pdf - 9.6 Mio Décision motivée du 08/02/2018 pdf - 251 kio
10 janvier 2018
Viriat (01) : Révision allégée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00632 Dossier reçu complet le 15/12/2017 zip - 3.8 Mio Décision motivée du 08/02/2018 pdf - 252.8 kio
9 janvier 2018