Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Collonges-sous-Salève (74) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-01063 Dossier reçu complet le 06/08/2018 - partie 1 zip - 13.6 Mio Dossier reçu complet le 06/08/2018 - partie 2 zip - 12 Mio Décision motivée du 04/10/2018 pdf - 161.1 kio
14 août 2018
Saint-Christophe-sur-Dolaizon (43) : modification du PLU
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2018-KKU-1042 Dossier reçu complet le 01/08/2108 pdf - 639.5 kio Le dossier complet ne peut être mis en ligne du fait de son poids, il est disponible sur demande. Décision motivée du 28 septembre 2018 pdf - 235.8 kio
14 août 2018
Le Puy en Velay (43) : Révision génrale du PLU
Demande d'examen au cs par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-01044 Le dossier ne peut être mis en ligne du fait de son poids, il est disponible sur demande. décision signée le 01/10/2018 pdf - 227.3 kio
13 août 2018
Cornier (74) : révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-01038 Dossier reçu complet le 01/08/2018 pdf - 3.5 Mio Décision motivée du 27/09/2018 pdf - 245.2 kio
10 août 2018
Jullié (69) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-01048 Dossier reçu complet le 06/08/2018 pdf - 530.2 kio Décision motivée du 05/10/2018 pdf - 168.2 kio
8 août 2018
Aime-la-Plagne (73) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-01049 Dossier reçu complet le 07/08/2018 zip - 8.9 Mio Retrait du dossier
8 août 2018
Saint-Marcellin (38) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-01035 Dossier reçu complet le 30/07/2018 zip - 16.9 Mio Décision motivée du 27/09/2018 pdf - 244.4 kio
7 août 2018
Annoisin-Chatelans (38) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-01030 Dossier reçu complet le 27/07/2018 zip - 9.9 Mio Décision motivée du 27/09/2018 pdf - 242 kio
7 août 2018