Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Sourcieux-les-Mines (69) : Modification avec enquête publique du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-01093 Dossier reçu complet le 10/09/2018 pdf - 511.8 kio Décision motivée du 08/11/2018 pdf - 244.8 kio
20 septembre 2018
Pierrelatte (26) : Modification simplfiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-01092 Dossier reçu complet le 11/09/2018 - partie 1 zip - 15 Mio Dossier reçu complet le 11/09/2018 - partie 2 zip - 17.6 Mio Décision motivée du 09/11/2018 pdf - 242.6 kio
14 septembre 2018
Riorges (42) : PLU
Demande de cas par cas Dossier 2018-ARA-DUPP-1094 Décision à rendre au plus tard le 16/10/2018 Dossier reçu complet le 16/08/2018 pdf - 13.5 Mio
13 septembre 2018
Saint-Paul-de-Varax (01) : Modification avec examen publique du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-00943 Dossier reçu complet le 13/07/2018 pdf - 3 Mio Décision motivée du 11/09/2018 pdf - 255.6 kio
13 septembre 2018
Morillon (74) : élaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-01076 Dossier reçu complet le 20/08/2018 pdf - 3.4 Mio Décision motivée du 17/10/2018 pdf - 250.2 kio
4 septembre 2018
Alex (74) : modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-01075 Dossier reçu complet le 17/08/2018 pdf - 1.1 Mio Décision motivée du 13/10/2018 pdf - 241.4 kio
3 septembre 2018
Bassens (73) : modification simplifiée n°5
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-01085 Dossier reçu complet le 28/08/2018 zip - 8.3 Mio Décision motivée du 22/10/2018 pdf - 245.6 kio
3 septembre 2018
Sceautres (07) : Elaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-1078 Dossier reçu complet le 21/08/2018 pdf - 5.6 Mio Décision motivee du 18/10/2018 pdf - 236.1 kio Décision motivee du 18/10/2018
30 août 2018