Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Thônes (74) : modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-01071 Dossier reçu complet le 10/08/2018 pdf - 4.4 Mio Décision motivée du 08/10/2018 pdf - 169.1 kio
22 août 2018
La Giettaz (73) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-01074 Dossier reçu complet le 18/08/2018 zip - 19.6 Mio Décision motivée du 17/10/2018 pdf - 253.4 kio
20 août 2018
Ornex (01) : Modification n°6 avec enquête publique du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-01073 Dossier reçu complet le 14/08/2018 pdf - 4.8 Mio Décision motivée du 12/10/2018 pdf - 167.3 kio
17 août 2018
Farges (01) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-01072 Dossier reçu complet le 14/08/2018 pdf - 4.7 Mio Décision motivée du 13/10/2018 pdf - 246.5 kio
17 août 2018
Saint-Jean-sur-Veyle - Saint-Cyr-sur-Menthon et Bâgé-Dommartin (01) : DUP-MC du PLU - ZAC du Champ Chêne, création d’un giratoire, réaménagement (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-01064 Dossier reçu complet le 10/08/2018 pdf - 7.1 Mio Dossier reçu complet le 10/08/2018 pdf - 7 Mio Dossier reçu complet le 10/08/2018 pdf - 7 Mio Décision motivée du 09/10/2018 pdf - 155.8 kio
16 août 2018
Lamastre (07) : Elaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-1065 Dossier reçu complet le 08/08/2018 pdf - 2.6 Mio Décision rendue le 08/10/2018 pdf - 155.4 kio
16 août 2018
Quinssaines (03) : Mise en comptabilité de PLU pour projet photovoltaïque au sol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-01050 Décision signée le 03/10/2018 pdf - 270.3 kio Cette décision fait l'objet d'un recours gracieux pdf - 92.5 kio
14 août 2018
Saint-Sauveur-de-Montagut (07) : modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-1037 Dossier reçu complet le 31/07/2018 pdf - 634.4 kio Décision motivée du 04/10/2018 pdf - 156.6 kio
14 août 2018