Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Tupin-et-Semons (69) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02772 Dossier reçu complet le 18/07/2022 pdf - 2.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
22 juillet 2022
Annemasse (74) : Modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02758 Dossier reçu complet le 19/07/2022 pdf - 5.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
21 juillet 2022
Saint-Marcellin (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02769 Dossier reçu complet le 13/07/2022 pdf - 1.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
20 juillet 2022
Saint-Hilaire-Sous-Charlieu (42) : Révision allégée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02715 Dossier reçu complet le 18/07/2022 pdf - 3.4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
19 juillet 2022
Joze (63) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02742 Dossier reçu complet le 29/06/2022 pdf - 12.9 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
19 juillet 2022
Lanas (07) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02719 Dossier reçu complet le 07/07/2022 zip - 14.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
19 juillet 2022
Le Cheylas (38) : MCDP du PLU - centrale photovoltaïque flottante sur le bassin aval de la station de transfert d’Energie par Pompage (STEP)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02746 Dossier reçu complet le 01/07/2022 7z - 10.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier est fait l'objet d'un recours en date du 19/10/2022. La décision est consultable sur le site de la MRAE
19 juillet 2022
Saint-Romain-en-Gier (69) : Révision générale du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02768 Dossier reçu complet le 12/07/2022 pdf - 8.5 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
18 juillet 2022