Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Vassieux-en-Vercors (26) : révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01474 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
3 octobre 2024
Bourg-Saint-Maurice (73) : Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01487 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
2 octobre 2024
Arthaz-Pont-Notre-Dame (74) : Modification n°2 du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01485 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
1er octobre 2024
Lentilly (69) : Révision générale du PLU arrêté
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01481 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
11 septembre 2024
Massignieu-de-Rives (01) : Elaboration du PLU arrêté
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01460 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
10 septembre 2024
Chazey-sur-Ain (01) : Révision du PLU arrêté
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01482 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
10 septembre 2024
Satolas et Bonce (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01479 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
3 septembre 2024
La Chapelle d’Abondance (74) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01480 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
2 septembre 2024