Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Bourg-en-Bresse (01) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01492 Dossier retiré le 08/11/2024
8 octobre 2024
Luzinay (38) : Révision du PLU – 2ème avis
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01488 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
7 octobre 2024
Albertville (73) : Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01491 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
7 octobre 2024
Saint-Béron (73) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01490 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
7 octobre 2024
Vassieux-en-Vercors (26) : révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01474 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
3 octobre 2024
Bourg-Saint-Maurice (73) : Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01487 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
2 octobre 2024
Arthaz-Pont-Notre-Dame (74) : Modification n°2 du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01485 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
1er octobre 2024
Lentilly (69) : Révision générale du PLU arrêté
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01481 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
11 septembre 2024