Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Bourg-en-Bresse (01) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01509 L'avis sera rendu au plus tard le 08/02/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
13 novembre 2024
Viriat (01) : Révision du PLU arrêté
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01504 Dossier retiré par le pétitionnaire le 11/12/2024
13 novembre 2024
Vion (07) : révision du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01494 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
28 octobre 2024
Yssingeaux (43) : arrêt du projet de PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01493 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
16 octobre 2024
Bromont-Lamothe (63) : révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01489 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
16 octobre 2024
Miribel (01) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01496 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
15 octobre 2024
Bourg-en-Bresse (01) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01492 Dossier retiré le 08/11/2024
8 octobre 2024
Luzinay (38) : Révision du PLU – 2ème avis
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01488 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
7 octobre 2024