Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Feurs (42) : modification simplifiée n°6 du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01410 L'avis sera rendu au plus tard le 8 juin 2024 et sera consultable sur le site de la MRAE
3 avril 2024
Saint-Georges-d’Espéranche (38) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01413 L'avis sera rendu au plus tard le 26/06/2024 et sera consultable sur le site de la MRAE
28 mars 2024
Saint-André-la-Côte (69) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01414 L'avis sera rendu au plus tard le 21/06/2024 et sera consultable sur le site de la MRAE
28 mars 2024
Corbelin (38) : Révision du PLU arrêté
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01408 L'avis sera rendu au plus tard le 12/06/2024 et sera consultable sur le site de la MRAE
27 mars 2024
Le Pont-de-Beauvoisin (73) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01411 L'avis sera rendu au plus tard le 11/06/2024 et sera consultable sur le site de la MRAE
12 mars 2024
Villaroger (73) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01407 L'avis sera rendu au plus tard le 08/06/2024 et sera consultable sur le site de la MRAE
11 mars 2024
Neuilly-le-Réal (03) : déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLU pour une centrale photovoltaique sur une ancienne (...)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01404 L'avis sera rendu au plus tard le 24 mai 2024 et sera consultable sur le site de la MRAE
7 mars 2024
Gerbaix (73) : Révision du PLU arrêté
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01406 L'avis sera rendu au plus tard le 04/06/2024 et sera consultable sur le site de la MRAE
6 mars 2024