Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Morillon (74) : Déclaration de projet n°2 portant mise en compatibilité du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01536 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
31 janvier 2025
Annemasse (74) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01538 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
24 janvier 2025
Banne (07) : arrêt du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01537 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
23 janvier 2025
Saint-Rémy-en-Rollat (03) : révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01539 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
16 janvier 2025
Champagneux (73) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AP-01535 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
7 janvier 2025
Trept (38) : déclaration de projet n°2 emportant mise en compatibilité du PLU relatif à la réalisation de la nouvelle caserne SDIS 38
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01533 L'avis sera rendu au plus tard le 24 mars 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
26 décembre 2024
Trept (38) : déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLU relatif à la modification d’un site industriel (société MTB recycling)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01530 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
26 décembre 2024
Vaujany (38) : élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01531 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
26 décembre 2024