Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Viriat (01) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01549 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
6 février 2025
Corbelin (38) : Révision du PLU arrêté (2ème arrêt)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01547 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
6 février 2025
Le Plantay (01) : Elaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01546 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
5 février 2025
Morillon (74) : Déclaration de projet n°2 portant mise en compatibilité du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01536 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
31 janvier 2025
Annemasse (74) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01538 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
24 janvier 2025
Banne (07) : arrêt du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01537 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
23 janvier 2025
Saint-Rémy-en-Rollat (03) : révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01539 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
16 janvier 2025
Champagneux (73) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AP-01535 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
7 janvier 2025