Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Le Grand-Bornand (74) : Régularisation du PLU suite au jugement du tribunal administratif de Grenoble en date du 6 mars 2024
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01577 L'avis sera rendu au plus tard le 11/06/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
18 mars 2025
Saint-Jeures (43) : révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01576 L'avis sera rendu au plus tard le 11 juin 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
18 mars 2025
Les Contamines-Montjoie (74) : Remplacement de la télécabine de la Gorge et mise en compatibilité du PLU dans le cadre d’une déclaration de projet (…)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AP-01860 L'avis sera rendu au plus tard le 06/06/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
14 mars 2025
Val d’Arc (73) : Elaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01575 L'avis sera rendu au plus tard le 11/06/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
12 mars 2025
La Tour-du-Pin (38) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUi Ouest des Vals du Dauphiné dans le cadre du projet d’extension (…)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01570 L'avis sera rendu au plus tard le 10/06/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
11 mars 2025
Saint-Didier-d’Aussiat (01) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01573 L'avis sera rendu au plus tard le 03/06/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
6 mars 2025
Francheleins (01) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01571 L'avis sera rendu au plus tard le 27/05/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
6 mars 2025
Villieu-Loyes-Mollon (01) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01569 L'avis sera rendu au plus tard le 26/05/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
6 mars 2025