Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Avermes (03) : Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AU-1104 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
25 novembre 2021
Malicorne (03) : révision du PLU
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AU-01103 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
5 novembre 2021
PLUi-H du Haut-Chablais (74) : Élaboration du PLUi-H du Haut-Chablais dans le département de la Haute-Savoie
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AUPP-01098 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
3 novembre 2021
Chapareillan (38) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AUPP-01100 Avis est consultable sur le site de la MRAE
2 novembre 2021
Maurs (15) : Révision allégée n°3 du PLU
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AU-1101 Dossier reçu complet le 20 octobre 2021 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
27 octobre 2021
Grenoble Alpes Métropole (38) : Modification n°1 du PLUi Grenoble Alpes Métropole
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AUPP-01102 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
27 octobre 2021
Saint-Didier-en-Velay (43) : Procédure commune pour la modification du document d’urbanisme et pour la réalisation du projet d’aménagement ZA Bramard
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AP-01242 Dossier reçu complet le 7 octobre 2021 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
20 octobre 2021
Saint-Georges-de-Mons (63) : modification simplifiée n°3 du PLU
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AU-01097 Dossier reçu complet le 29 septembre 2021 L'avis sera consultable sur le site de la MRAE
14 octobre 2021