Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Scionzier (74) : Modification n°6 du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01139 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
18 février 2022
Scionzier (74) : Modification n°5 du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01138 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
18 février 2022
Montvalezan (73) : Modification n°2 du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01140 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
15 février 2022
PLUi du Bas-Chablais (74) : Modification de droit commun n°1
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01132 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
14 février 2022
Le Cendre (63) : révision du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01129 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
1er février 2022
Saint-Agrève (07) : Mise en compatibilité du PLU dans le cadre de la "restructuration-extension de l’hôpital de Moze"
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01126 Dossier reçu complet le 17 janvier 2022 Absence d'avis consultable sur le site de la MRAE
28 janvier 2022
Saint-Gervais-les-Bains (74) : Procédure commune pour la modification du document d’urbanisme et pour la création Ascenseur Valléen Le Fayet-St (…)
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AP et AUPP-1245 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
26 janvier 2022
Saint-Gervais-les-Bains (74) : Procédure commune pour la modification du document d’urbanisme et pour la création Ascenseur Valléen Le Fayet-St (…)
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AP et AUPP-1245 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
26 janvier 2022