Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Sainte-Agathe-La-Bouteresse (42) : modification n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AU-01099 Dossier reçu complet le 28 septembre 2021 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
14 octobre 2021
Cize (01) : Révision allégée avec examen conjoint n°2 du PLU
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AUPP-01093 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
8 octobre 2021
Cize (01) : Révision allégée avec examen conjoint n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AUPP-01092 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
8 octobre 2021
Vetraz-Monthoux (74) : Construction d’un collège, d’un gymnase, d’un anneau sportif et des aménagements
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AUPP-01090 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
7 octobre 2021
Saulce-sur-Rhône (26) : Déclaration de projet - Mise en compatibilité du PLU
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AUPP-01087 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
4 octobre 2021
Brassac-les-Mines (63) : modification n°5 du PLU
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AU-1091 Dossier reçu complet le 17 septembre 2021 L'avis sera rendu au plus tard le 17 décembre 2021 et sera consultable sur le site de la MRAE
1er octobre 2021
Chatuzange-le-Goubet (26) : Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AUPP-01089 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
30 septembre 2021
Marsanne (26) : DPMC du PLU
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AUPP-01085 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
30 septembre 2021