Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
La Sure-en-Chartreuse (38) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01417 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
17 avril 2024
Coublevie (38) : révision du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01419 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
12 avril 2024
Upie (26) : révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01416 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
9 avril 2024
Feurs (42) : modification simplifiée n°6 du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01410 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
3 avril 2024
Saint-Georges-d’Espéranche (38) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01413 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
28 mars 2024
Saint-André-la-Côte (69) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01414 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
28 mars 2024
Corbelin (38) : révision du PLU arrêté
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01408 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
27 mars 2024
Le Pont-de-Beauvoisin (73) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01411 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
12 mars 2024