Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Saint-Martin-Valmeroux (15) : modification simplifiée n°3 du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01596 L'avis sera rendu au plus tard le 4 juillet 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
23 avril 2025
Saint-Maurice-de-Beynost (01) : révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01600 L'avis sera rendu au plus tard le 9 juillet 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
17 avril 2025
Tournon (73) : modification du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01602 L'avis sera rendu au plus tard le 14 juillet 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
17 avril 2025
Saint-Bon-Tarentaise (73) : modification n°4 du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01601 L'avis sera rendu au plus tard le 17 juillet 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
17 avril 2025
Buxières-les-Mines (03) : révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01597 L'avis sera rendu au plus tard le 8 juillet 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
14 avril 2025
Priay (01) : révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01595 L'avis sera rendu au plus tard le 8 juillet 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
11 avril 2025
Bozel (73) : révision du PLU (second arrêt)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01593 L'avis sera rendu au plus tard le 3 juillet 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
9 avril 2025
Pollionnay (69) : Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01587 L'avis sera rendu au plus tard le 26/06/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
8 avril 2025