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Saint-Martin-de-Bavel (01) : installation d’un parc photovoltaïque situé sur une ancienne décharge communale d’Artemare
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05649 Dossier reçu complet le 5 février 2025 zip - 12.7 Mio Décision du 12 mars 2025 pdf - 835.9 kio
7 février 2025
Saint-Sorlin-en-Bugey (01) : construction d’une centrale photovoltaïque au sol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05665 Dossier reçu complet le 24 février 2025 zip - 13.8 Mio Décision du 31 mars 2025 pdf - 899.1 kio
25 février 2025
Sainte-Croix (01) : construction d’ombrières agrivoltaïques pour grandes cultures
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05908 Dossier reçu complet le 18 juin 2025 zip - 14.2 Mio Décision motivée du 23/07/2025 pdf - 1.1 Mio
23 juin 2025
Savigneux (01) : Mise en place de 10 habitations légères de loisirs (HLL) à l’extérieur des murs d’enceinte du Château de Juis
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06010 Dossier reçu complet le 04/08/2025 pdf - 2 Mio Décision en date du 8 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
6 août 2025