N-S
Nurieux-Volognat (01) : ombrières photovoltaïques sur le parking véhicules et les zones de stockages de l’usine Schoeller Allibert et d’une (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05881 Dossier reçu complet le 4 juin 2025 zip - 7.2 Mio Décision motivée du 09/07/2025 pdf - 1 Mio
16 juin 2025
Plateau d’Hauteville (01) : aménagement d’une luge sur rail 4 saisons
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05759 Dossier reçu complet le 11 avril 2025 zip - 12.9 Mio Décision motivée du 15/05/2025 pdf - 958.9 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 10/07/2025 sous le numéro 5964. Décision en date du 8 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio
14 avril 2025
Polliat (01) : Aménagement du lot 02 de la ZAC du Vulin - Le projet prévoit la construction d’un ensemble de 2 bâtiments d’activités comprenant 4 (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05831 Dossier reçu complet le 23/06/2025 pdf - 611.5 kio Complement au dossier zip - 633.1 kio Décision motivée du 23/07/2025 pdf - 1.1 Mio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
24 juin 2025
Polliat (01) : création d’une peupleraie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05979 Dossier reçu complet le 19 juillet 2025 zip - 2.3 Mio Décision motivée du 21 août 2025 pdf - 1 Mio Ce dossier a fait l'objet d'un recours enregistré sous le n°2025-ARA-KKP-6066. Il est en cours d'instruction. La décision sera rendue le 8 novembre 2025.
6 août 2025
Poncin (01) : augmentation de puissance par augmentation du débit maximal emprunté et turbinable de la concession hydroélectrique d’Allement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05928 Dossier reçu complet le 23 juin 2025 pdf - 2.7 Mio Décision motivée du 25/07/2025 pdf - 1 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
3 juillet 2025
Reyrieux (01) : défrichement de 3.91 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06053 Dossier reçu complet le 8 septembre 2025 zip - 4.3 Mio Décision à rendre au plus tard le 13 octobre 2025
9 septembre 2025
Saint-Étienne-sur-Chalaronne (01) : installation d’un parc photovoltaïque au sol sur l’ancienne décharge
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06007 Dossier reçu complet le 1er août 2025 zip - 16.5 Mio Décision du 5 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio
12 août 2025
Saint-Martin-de-Bavel (01) : installation d’un parc photovoltaïque situé sur une ancienne décharge communale d’Artemare
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05649 Dossier reçu complet le 5 février 2025 zip - 12.7 Mio Décision du 12 mars 2025 pdf - 835.9 kio
7 février 2025