Forêt
Sainte-Agnès (38) : Réouverture d’une parcelle pour une utilisation agricole par des travaux de défrichement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05850 Dossier reçu complet le 16/05/2025 zip - 4.1 Mio Décision du 20 juin 2025 pdf - 1022.3 kio
22 mai 2025
Plateau-des-Petites-Roches (38) : réouverture de plusieurs parcelles pour une utilisation agricole par des travaux de défrichement (2,35 ha)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05852 Dossier reçu complet le 16/05/2025 zip - 6.2 Mio Décision du 20 juin 2025 pdf - 1010 kio
21 mai 2025
Puy-Guillaume (63) : Défrichement d’un ensemble de parcelles pour une surface de 10,39 ha pour pâture bovine et équine
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05845 Dossier reçu complet le 07/05/2025 zip - 2.9 Mio Dossier retiré le 05/06/2025
20 mai 2025
Tiviers (15) : défrichement d’une parcelle de bois (1,1310 ha)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05843 Dossier reçu complet le 12 mai 2025 zip - 2.2 Mio Décision du 10 juin 2025 pdf - 1021.3 kio
16 mai 2025
Saint-Christophe-d’Allier (43) : défrichement de 10 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05839 Dossier reçu complet le 9 mai 2025 zip - 2.8 Mio Décision motivée du 12 juin 2025 pdf - 1001.3 kio
16 mai 2025
Saint-Genest-de-Beauzon (07) : création d’un camping de 8 emplacements avec trois blocs sanitaires
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05758 Dossier reçu complet le 8 mai 2025 zip - 2.6 Mio Décision du 11 juin 2025 pdf - 1001.1 kio
15 mai 2025
Saint-Martin-des-Olmes (63) : défrichement des parcelles ZC 134, ZC 327, ZC 328 et ZC 329 pour une surface de 16310 m² à destination de l’agriculture
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05830 Dossier reçu complet le 5 mai 2025 zip - 4.5 Mio Décision motivée du 06/06/2025 pdf - 993.7 kio
13 mai 2025
Vion (07) : défrichement pour plantation de vignes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05824 Dossier reçu complet le 22 avril 2025 zip - 2.1 Mio Lettre Hors-champ en date du 28/05/2025 pdf - 395.1 kio
12 mai 2025