Forêt
Sérézin-de-la-Tour (38) : premier boisement de terre agricole (0,8 ha) parcelle D0029
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06236 / N 010233/KK P Dossier reçu complet le 9 décembre 2025 zip - 11.7 Mio Décision à rendre au plus tard le 13 janvier 2026
24 décembre 2025
Firminy (42) : reboisement d’une ancienne terre agricole sur une surface de 0,7 ha
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06235 / N 009595/KK P Dossier reçu complet le 9 décembre 2025 pdf - 517.4 kio Décision à rendre au plus tard le 13 janvier 2026
24 décembre 2025
Saint-Jacques-d’Ambur (63) : défrichement et dessouchage d’une surface de 1, 09 ha pour réhabilitation agricole
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06253 / N 010228 Dossier reçu complet le 16 décembre 2025 zip - 5.1 Mio Décision à rendre au plus tard le 20 janvier 2026
24 décembre 2025
Champfromier (01) : création d’une zone agricole (défrichement d’une plantation d’épicéa) 16160 m²
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06242 / N 009627/KK P Dossier reçu complet le 10 décembre 2025 zip - 730.2 kio Décision à rendre au plus tard le 14 janvier 2026
24 décembre 2025
Anzat-le-Luguet (63) : coupe et dessouchage des parcelles YO9, YO10, YP23 et YP24 (4,86 ha)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06251 / N 010607 Dossier reçu complet le 16 décembre 2025 zip - 17.4 Mio Décision à rendre au plus tard le 20 janvier 2026
24 décembre 2025
Auzelles (63) : dessouchage de la parcelle BD31 (1.254 ha)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06249 / N 010598/KK P Dossier reçu complet le 16 décembre 2026 zip - 7.3 Mio Décision à rendre au plus tard le 20 janvier 2026
22 décembre 2025
Novacelles (63) : dessouchage des parcelles ZI34
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06248 / N 009910/KK P Dossier reçu complet le 15 décembre 2025 zip - 11.5 Mio Décision à rendre au plus tard le 19/01/2026
17 décembre 2025
Saint-Auban-sur-l’Ouvèze (26) : aménagement d’un espace pastoral
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06223 / N 009626/KK P Dossier reçu complet le 14 décembre 2025 zip - 4.2 Mio Décision à rendre au plus tard le 18 janvier 2026
16 décembre 2025