Forêt
Laqueuille (63) : boisement d’environ 6,50 ha
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4452 Dossier reçu complet le 24 mai 2023 zip | 1.1 Mo Télécharger Décision à rendre au plus tard le 28 juin 2023
25 mai 2023
Saint-Régis-du-Coin (42) : plantation forestière de 16 hectares en forêt communale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04484-Bis Dossier reçu complet le 22 mai 2023 zip | 10 Mo Télécharger Décision à rendre au plus tard le 26 juin 2023
25 mai 2023
Châteauneuf-de-Venoux (07) : défrichement de 0.6 ha du "groupement forestier du Loubares"
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2023-ARA-KKP-04462 Dossier reçu complet le 17 mai 2023 zip | 1.9 Mo Télécharger Décision à rendre au plus tard le 21 juin 2023
25 mai 2023
Grandrif (63) : remise en prairie de parcelles autour du village du Mont
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04472 Dossier reçu complet le 16 mai 2023 pdf | 10.4 Mo Télécharger Décision à rendre au plus tard le 20 juin 2023
25 mai 2023
Bonne, Contamine-sur-Arve, Cranves-Sales, Nangy et Fillinges : liaison A40-Chasseurs - Aménagement de la RD 903
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04457 Dossier reçu complet le 5 mai 2023 zip | 15.2 Mo Télécharger Décision à rendre au plus tard le 9 juin 2023 NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
22 mai 2023
Noirétable (42) : Défrichement d’un peuplement majoritairement résineux pour la mise en place d’une prairie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04460 Dossier reçu complet le 06/05/2023 zip | 6.3 Mo Télécharger Décision à rendre au plus tard le 10/06/2023
22 mai 2023
Orcines (63) : Suppression de timbre poste avec retour à l’agriculture pour les parcelles C 497 derrière Montchatre et C 225 et C 328 à (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04458 Dossier reçu complet le 05/05/2023 zip | 9.6 Mo Télécharger Décision à rendre au plus tard le 09/06/2023
22 mai 2023
Saint-Christophe-d’Allier (43) : Défrichement de 4,93 hectares pour mise en culture de parcelles
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04234 Dossier reçu complet le 16/05/2023 zip | 1.7 Mo Télécharger Décision à rendre au plus tard le 20/06/2023
17 mai 2023