Forêt
Saint-Péray (07) : défrichement de 2,5 hectares pour plantation de vignes AOC
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05039 Dossier reçu complet le 26 février 2024 zip - 6.4 Mo Décision motivée du 29 mars 2024 pdf - 474.9 ko
1er mars 2024
Pierrelongue (26) : déboisement pour la création de terres agricoles (plantation de vignes) d’une surface de 1,5 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05014 Dossier reçu complet le 26 février 2024 zip - 21.5 Mo Partie 2 zip - 23.1 Mo Partie 3 zip - 22.6 Mo Partie 4 zip - 13 Mo Décision motivée du 29 mars 2024 pdf - 2.3 Mo
27 février 2024
Cornas (07) : défrichement de 1,30 ha pour plantation de vignes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05022 Dossier reçu complet le 19 février 2024 zip - 12.8 Mo Décision motivée du 25 mars 2024 pdf - 485.7 ko
26 février 2024
Charnas et Serrières (07) : défrichement de 0.63 hectare pour plantation de vignes en AOP Saint-Joseph
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05020 Dossier reçu complet le 18 février 2024 zip - 3.3 Mo Décision motivée du 24/03/2024 pdf - 1.5 Mo
26 février 2024
Saint-Martin-des-Olmes (63) : défrichement des parcelles ZC 76, ZC 135, ZC 171 d’une superficie de 1,986 ha à destination de (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05005 Dossier reçu complet le 23 février 2024 zip - 18.9 Mo Décision du 29 mars 2024 pdf - 492.3 ko
26 février 2024
Arpajon-sur-Cère (15) : plantation d’arbres Paulownia sur une surface de 11 ha
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04972 Dossier reçu complet le 27 janvier 2024 zip - 4 Mo Courrier hors champ en date du 23 février 2024 pdf - 159.6 ko
26 février 2024
Landos (43) : défrichement de 0,7813 ha pour remise en prairie temporaire puis culture
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05027 Dossier reçu complet le 20 février 2024 pdf - 7.2 Mo Décision du 26 mars 2024 pdf - 476.3 ko
23 février 2024
Devesset (07) : reboisement compensatoire de peupliers "KOSTER"sur une surface de 2 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04967 Dossier reçu complet le 14 février 2024 zip - 2.2 Mo Décision motivée du 19 mars 2024 pdf - 467.4 ko
20 février 2024