Forêt
Dompierre-sur-Besbre (03) : boisement de 7,45 hectares pour implantation d’acacias et de chênes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04953 Dossier reçu complet le 22 janvier 2024 zip - 2.9 Mio Décision du 23 février 2024 pdf - 449 kio
24 janvier 2024
Marcillat-en-Combraille et Saint-Fargeol (03) : boisement de 4,30 ha
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-4934 Dossier reçu complet le 22 janvier 2024 zip - 12.3 Mio Décision du 23 février 2024 pdf - 462.8 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
24 janvier 2024
Theys (38) : déboisement d’une foret d’épicéa de 1,5 hectares pour mise en prairie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04936 Dossier reçu complet le 15 janvier 2024 zip - 2.4 Mio Décision du 19 février 2024 pdf - 2.1 Mio
24 janvier 2024
Champagne (07) : défrichement de 1.0379 hectares pour plantation de vignes AOP
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04871 Dossier reçu complet le 17 janvier 2024 zip - 7.1 Mio Décision motivée du 21 février 2024 pdf - 2.2 Mio (une erreur matérielle s’est glissée en page 2 et en page 3 de la décision, à la place des mots : « 0A1336 » lire les mots : « 0A1236 »)
22 janvier 2024
Varennes-Saint-Honorat (43) : défrichement de 2,2455 hectares pour remise en culture
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04944 Dossier reçu complet le 17 janvier 2024 zip - 6.3 Mio Décision du 21 février 2024 pdf - 2 Mio
22 janvier 2024
Deux-Grosnes (69) : boisement de 5 parcelles pour une superficie totale de 4,31 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04928 Dossier reçu complet le 17 janvier 2024 zip - 2.4 Mio Décision motivée du 21 février 2024 pdf - 2.2 Mio
19 janvier 2024
Saint-André-en-Vivarais (07) : boisement d’anciennes terres sur 6,2910 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04941 Dossier reçu complet le 17 janvier 2024 zip - 4.1 Mio Décision du 21 février 2024 pdf - 450 kio
19 janvier 2024
Les Allues (73) : plantation d’une parcelle forestière communale (surface d’environ 2.6 ha) dans le cadre du Label Bas Carbone
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04929 Dossier reçu complet le 11 janvier 2024 zip - 2.8 Mio Décision du 15 février 2024 pdf - 443.7 kio Document supplémentaire : Engagement pdf - 60.1 kio
19 janvier 2024