Forêt
Chastel (43) : défrichement de 0,89 hectares pour remise en prairie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04945 Dossier reçu complet le 18 janvier 2024 zip - 5.5 Mio Décision en date du 22 février 2024 pdf - 457 kio
19 janvier 2024
Malleval (42) : défrichement de 0,40 ha et plantation d’une parcelle de vignes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04923 Dossier reçu complet le 11 janvier 2024 zip - 7.9 Mio Décision motivée du 15 février 2024 pdf - 450.5 kio
15 janvier 2024
Pierrelatte (26) : boisement de deux parcelles agricoles communales de 3,4 ha
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04914 Dossier reçu complet le 28 décembre 2023 zip - 9.2 Mio Décision du 1er février 2024 pdf - 434.1 kio
12 janvier 2024
La Chapelle-Bertin (43) : boisement de 1.4 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04922 Dossier reçu complet le 4 janvier 2024 pdf - 1.9 Mio Décision du 10 janvier 2024 pdf - 397.9 kio
8 janvier 2024
Chevagnes (03) : Plantation de feuillus et résineux sur une parcelle de 8.9 hectares actuellement en pâturages
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04890 Dossier reçu complet le 28/12/2023 zip - 2.2 Mio Décision du 1er février 2024 pdf - 436.3 kio
3 janvier 2024
Saint-Paul-les-Monestier (38) : défrichement d’une surface de 2,0763 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04909 Dossier reçu complet le 26 décembre 2023 zip - 5.3 Mio Décision du 30 janvier 2024 pdf - 456 kio
29 décembre 2023
Craponne-sur-Arzon (43) : régularisation d’un défrichement de 1,293 ha pour remise en prairie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04874 Dossier reçu complet le 14 décembre 2023 zip - 5.8 Mio Décision du 18 janvier 2024 pdf - 426.2 kio
28 décembre 2023
Cour-et-Buis (38) : premier boisement de 2,87 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04884 Dossier reçu complet le 18 décembre 2023 zip - 6.1 Mio Décision motivée du 22 janvier 2024 pdf - 2.1 Mio
27 décembre 2023