Forêt
Jaleyrac (15) : boisement d’une prairie de pâturage en forêt d’une surface de 3 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04862 Dossier reçu complet le 11 décembre 2023 zip - 19.2 Mio Décision motivée du 15 janvier 2024 pdf - 2.2 Mio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 14 mars 2024 zip - 4.6 Mio enregistré sous le n°2024-ARA-KKP-5073. Décision Recours motivée du 14/05/2024 pdf - 293.4 kio
15 décembre 2023
Trizac (15) : boisement d’une prairie de pâturage en forêt pour une surface de 3 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04865 Dossier reçu complet le 11 décembre 2023 zip - 15.4 Mio Décision du 15 janvier 2024 pdf - 2 Mio
15 décembre 2023
Tarare (69) : boisement d’une surface de 1,60 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04851 Dossier reçu complet le 5 décembre 2023 zip - 2.9 Mio Décision du 8 janvier 2024 pdf - 429.1 kio
15 décembre 2023
Larnage (26) : défrichement de 3 parcelles (7150 m²) pour plantation de vignes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04858 Dossier reçu complet le 8 décembre 2023 zip - 8.3 Mio Décision motivée du 11/01/2024 pdf - 2 Mio
14 décembre 2023
Saint-Jean-de-Muzols (07) : défrichement de 0,43 ha pour plantation de vignes AOP Saint-Joseph
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04824 Dossier reçu complet le 11 décembre 2023 zip - 10.7 Mio Décision du 15 janvier 2024 pdf - 432.8 kio
13 décembre 2023
Saint-Jean-de-Muzols et Vion (07) : défrichement pour plantation de vignes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04368 Dossier reçu complet le 13 décembre 2023 zip - 7.6 Mio Décision motivée du 17 janvier 2024 pdf - 2.1 Mio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 26 janvier 2024 zip - 1.4 Mio enregistré sous le n°2024-ARA-KKP-4968 Décision motivée du 25 mars 2024 pdf - 2.3 Mio
13 décembre 2023
Peyrieu (01) : défrichement de parcelles de peupliers (6 670 m²) en vue de la restauration des prairies humides favorables à l’Azuré de la Sanguisorbe
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04836 Dossier reçu complet le 29 novembre 2023 zip - 18.6 Mio Décision du 29 décembre 2023 pdf - 422.3 kio
11 décembre 2023
Hauterives (26) : boisement de terres agricoles 1,75 ha
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04841 Dossier reçu complet le 1er décembre 2023 zip - 17.9 Mio Décision motivée du 05/01/2024 pdf - 392.3 kio
11 décembre 2023