Forêt
La Chapelle-Bertin (43) : boisement de 1.4 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04922 Dossier reçu complet le 4 janvier 2024 pdf - 1.9 Mio Décision du 10 janvier 2024 pdf - 397.9 kio
8 janvier 2024
Chevagnes (03) : Plantation de feuillus et résineux sur une parcelle de 8.9 hectares actuellement en pâturages
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04890 Dossier reçu complet le 28/12/2023 zip - 2.2 Mio Décision du 1er février 2024 pdf - 436.3 kio
3 janvier 2024
Saint-Paul-les-Monestier (38) : défrichement d’une surface de 2,0763 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04909 Dossier reçu complet le 26 décembre 2023 zip - 5.3 Mio Décision du 30 janvier 2024 pdf - 456 kio
29 décembre 2023
Craponne-sur-Arzon (43) : régularisation d’un défrichement de 1,293 ha pour remise en prairie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04874 Dossier reçu complet le 14 décembre 2023 zip - 5.8 Mio Décision du 18 janvier 2024 pdf - 426.2 kio
28 décembre 2023
Cour-et-Buis (38) : premier boisement de 2,87 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04884 Dossier reçu complet le 18 décembre 2023 zip - 6.1 Mio Décision motivée du 22 janvier 2024 pdf - 2.1 Mio
27 décembre 2023
Arlanc (63) : défrichement de 1,46 hectares pour mise en place d’une prairie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04869 Dossier reçu complet le 7 décembre 2023 zip - 7.1 Mio Décision motivée du 11/01/2024 pdf - 433.8 kio
26 décembre 2023
Venteuges (43) : défrichement de 1.04 hectare
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04880 Dossier reçu complet le 15 décembre 2023 zip - 8.1 Mio Décision du 19 janvier 2024 pdf - 426.4 kio
22 décembre 2023
Salt-en-Donzy (42) : défrichement de 1,7 ha pour remise en eau de l’Etang Branle pour exploitation piscicole, avec reprise des limites cadastrales (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04839 Dossier reçu complet le 30 novembre 2023 pdf - 1.5 Mio Décision motivée du 04/01/2024 pdf - 439.7 kio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
15 décembre 2023