Forêt
Champagne (07) : défrichement de 1.0379 hectares pour plantation de vignes AOP
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04871 Dossier reçu complet le 17 janvier 2024 zip - 7.1 Mio Décision motivée du 21 février 2024 pdf - 2.2 Mio (une erreur matérielle s’est glissée en page 2 et en page 3 de la décision, à la place des mots : « 0A1336 » lire les mots : « 0A1236 »)
22 janvier 2024
Varennes-Saint-Honorat (43) : défrichement de 2,2455 hectares pour remise en culture
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04944 Dossier reçu complet le 17 janvier 2024 zip - 6.3 Mio Décision du 21 février 2024 pdf - 2 Mio
22 janvier 2024
Deux-Grosnes (69) : boisement de 5 parcelles pour une superficie totale de 4,31 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04928 Dossier reçu complet le 17 janvier 2024 zip - 2.4 Mio Décision motivée du 21 février 2024 pdf - 2.2 Mio
19 janvier 2024
Saint-André-en-Vivarais (07) : boisement d’anciennes terres sur 6,2910 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04941 Dossier reçu complet le 17 janvier 2024 zip - 4.1 Mio Décision du 21 février 2024 pdf - 450 kio
19 janvier 2024
Les Allues (73) : plantation d’une parcelle forestière communale (surface d’environ 2.6 ha) dans le cadre du Label Bas Carbone
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04929 Dossier reçu complet le 11 janvier 2024 zip - 2.8 Mio Décision du 15 février 2024 pdf - 443.7 kio Document supplémentaire : Engagement pdf - 60.1 kio
19 janvier 2024
Chastel (43) : défrichement de 0,89 hectares pour remise en prairie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04945 Dossier reçu complet le 18 janvier 2024 zip - 5.5 Mio Décision en date du 22 février 2024 pdf - 457 kio
19 janvier 2024
Malleval (42) : défrichement de 0,40 ha et plantation d’une parcelle de vignes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04923 Dossier reçu complet le 11 janvier 2024 zip - 7.9 Mio Décision motivée du 15 février 2024 pdf - 450.5 kio
15 janvier 2024
Pierrelatte (26) : boisement de deux parcelles agricoles communales de 3,4 ha
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04914 Dossier reçu complet le 28 décembre 2023 zip - 9.2 Mio Décision du 1er février 2024 pdf - 434.1 kio
12 janvier 2024