Eau
La Bourboule, Murat-le-Quaire et Le Mont-Dore (63) : mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03339 Dossier reçu complet le 19 janvier 2024 zip - 18.4 Mio Partie 2 zip - 21.3 Mio Partie 3 pdf - 23.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
26 janvier 2024
Zonage assainissement des eaux usées de la Communauté de communes du Genevois dans le département de la Haute-Savoie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03342 Dossier reçu complet le 23/01/2024 pdf - 1.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
25 janvier 2024
Prondines (63) : actualisation du zonage des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03320 Dossier reçu complet le 9 janvier 2024 zip - 17 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
24 janvier 2024
Chambon-sur-Lac (63) : modification du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03300 Dossier reçu complet le 10 janvier 2024 zip - 11.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
24 janvier 2024
Illiat (01) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03322 Dossier reçu complet le 04/01/2024 pdf - 320.4 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
12 janvier 2024
Priay (01) : Révision du zonage assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03310 Dossier reçu complet le 14/12/2023 zip - 16.4 Mio Complément au dossier pdf - 28.7 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE
20 décembre 2023
Le Bois d’Oingt (69) : Modification du zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKPP-03314 Dossier reçu complet le 15/12/2023 - partie 1 zip - 3.5 Mio Dossier reçu complet le 15/12/2023 - partie 2 zip - 3.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
20 décembre 2023
Sainte-Paule (69) : révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03260 Dossier reçu complet le 1er décembre 2023 zip - 3.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
8 décembre 2023