Eau
Belleroche (42) : Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02988 Dossier reçu complet le 3 février 2023 zip - 4.6 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 février 2023
Auzon (43) : zonage des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKPP-02980 Dossier reçu complet le 30 janvier 2023 zip - 13 Mo Annexe - Zonage PPRi Allier et affluents pdf - 15.5 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 février 2023
Voiron (38) : Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02969 Dossier reçu complet le 30/01/2023 pdf - 164 ko NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a (...)
31 janvier 2023
Saint-Rémy-sur-Durolle (63) : zonage des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02973 Dossier reçu complet le 25 janvier 2023 zip - 15.4 Mo Annexe pdf - 10.8 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
27 janvier 2023
Voiron (38) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02967 Dossier reçu complet le 25/01/2023 pdf - 137.5 ko La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
26 janvier 2023
Saint-Clément-les-Places (69) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02939 Dossier reçu complet le 18/01/2023 zip - 16.6 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
20 janvier 2023
Saint-Julien-en-Quint (26) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02961 La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
13 janvier 2023
Lalizolle (03) : révision du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02957 Dossier reçu complet le 9 janvier 2023 zip - 6 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
12 janvier 2023