Eau
Servas (01) : zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03236 Dossier reçu complet le 21 septembre 2023 zip - 14.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
28 septembre 2023
Territoire de Montluçon Communauté (03) : mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03188 Dossier reçu complet le 2 août 2023 zip - 1.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
21 août 2023
24 communes du territoire de la Communauté de Communes du Pays de Salers (15) : révision du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03200 Dossier reçu complet le 7 août 2023 La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux et ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
18 août 2023
Montvernier (73) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03172 Dossier reçu complet le 02/08/2023 zip - 16.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
3 août 2023
Le Bois d’Oingt (69) : Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03166 1905007 fiche examen cas par cas pdf - 232.8 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
2 août 2023
Usinens (74) : élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03170 Dossier reçu complet le 26 juillet 2023 zip - 8.8 Mio Zonage EP zip - 14.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
27 juillet 2023
41 communes du territoire de Loire Forez Agglomération (42) : mise en place de zonages d’assainissement (EP et EU)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03148 Dossier reçu complet le 21 juillet 2023 zip - 1.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
25 juillet 2023
Saint-Agoulin (63) : mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03163 Dossier reçu complet le 18 juillet 2023 zip - 4.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
24 juillet 2023