Eau
Vinsobres (26) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03501 Dossier reçu complet le 01/07/2024 zip - 11.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 10/10/2024 sous le numéro 3617 - Dossier recours reçu le 10/10/2024 zip - 1.8 Mio . La décision est consultable sur le site de la MRAE
2 juillet 2024
La Plagne Tarentaise (73) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03492 Dossier reçu complet le 21/06/2024 pdf - 2.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
24 juin 2024
Pionsat (63) : révision du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03477 Dossier reçu complet le 5 juin 2024 zip - 2.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
14 juin 2024
Condat-en-Combrailles (63) : actualisation du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03473 Dossier reçu complet le 6 juin 2024 zip - 20.3 Mio Dossier retiré le 24 juin 2024 par la personne publique responsable
10 juin 2024
Saint-Gervais-les-Bains (74) : modification du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03472 Dossier reçu complet le 30 mai 2024 zip - 11.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
7 juin 2024
Cohade (43) : élaboration du zonage des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03468 Dossier reçu complet le 23 mai 2024 zip - 12.3 Mio Dossier reçu complet le 23 mai 2024 - partie 2 zip - 14.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
27 mai 2024
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la Communauté d’Agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône dans le département du Rhône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03453 La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
17 mai 2024
Bromont-Lamothe (63) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03457 Dossier reçu complet le 06/05/2024 - partie 1 zip - 22.5 Mio Dossier reçu complet le 06/05/2024 - partie 2 zip - 18.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
17 mai 2024