Eau
Brette (26) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03587 La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
12 septembre 2024
Chaley (01) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03558 Dossier reçu complet le 04/09/2024 pdf - 200 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
11 septembre 2024
Bourg-Saint-Maurice (73) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales du secteur des Arcs
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03565 Dossier reçu complet le 10/09/2024 pdf - 1.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Ce (…)
10 septembre 2024
Nangy (74) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03568 Dossier reçu complet le 26/08/2024 zip - 15.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
27 août 2024
Bourg-Saint-Maurice (73) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03566 Dossier reçu complet le 16/08/2024 zip - 12.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
22 août 2024
Claveisolles (69) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03557 Dossier reçu complet le 13/08/2024 7z - 6.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 août 2024
Jayat (01) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03505 Dossier reçu complet le 08/08/2024 pdf - 3.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
13 août 2024
Lentilly (69) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03555 Dossier reçu complet le 07/08/2024 zip - 16.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 août 2024