Eau
Albertville (73) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03625 dossier reçu complet le 15/10/2024 pdf - 453.1 kio 20241210-Complements au dossier zip - 11.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse (…)
16 octobre 2024
Rochebrune (26) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03612 Dossier reçu complet le 08/10/2024 zip - 12.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
9 octobre 2024
Viriat (01) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03614 Dossier reçu complet le 04/10/2024 pdf - 4.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Ce (…)
8 octobre 2024
Champagnier, Champ-sur-Drac, Claix, Échirolles, Eybens, Fontaine, Grenoble, Noyarey, le Pont-de-Claix, Saint-Georges-de-Commiers, Saint-Martin (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03606 Dossier reçu complet le 30/09/2024 zip - 1.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
7 octobre 2024
Frugères-les-Mines (43) : élaboration du zonage des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03603 Dossier reçu complet le 19 septembre 2024 zip - 4.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
26 septembre 2024
Orcet (63) : actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03586 Dossier reçu complet le 19 septembre 2024 zip - 21.5 Mio Compléments en date du 19 septembre 2024 zip - 6.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 9 décembre 2024 pdf - 19.2 Mio enregistré sous le (…)
25 septembre 2024
Sallèdes (63) : actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03596 Dossier reçu complet le 17 septembre 2024 zip - 19.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
19 septembre 2024
Bourg-en-Bresse (01) : révision du zonage assainissement eaux usées et eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03598 Dossier reçu complet le 17 septembre 2024 pdf - 4.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
19 septembre 2024