Eau
Pommiers, Frontenas, Théizé, Ville-sur-Jarnioux et Porte des Pierres Dorées (69) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02178 - Recours 2363 dossier reçu complet le 14/04/2021 pdf - 1.8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE Demande de recours faite le 02/08/2021 - Nouvelle décision à consulter sur le site de la MRAE
15 avril 2021
Bièvre Isère (38) : Zonage assainissement des eaux usées plusieurs communes sur Bièvre Isère
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02190 Dossier reçu complet le 26/03/2021 zip - 23.5 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
2 avril 2021
Mauzun (63) : Mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02184 Dossier reçu complet le 24 mars 2021 zip - 3.4 Mio Décision motivée du 21/05/2021 pdf - 1 Mio
1er avril 2021
La Côte-Saint-André (38) : Zonage assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02191 dossier reçu complet le 26/03/2021 zip - 23.4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
1er avril 2021
Cordelle (42) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-2133 Dossier reçu complet le 26 mars 2021 zip - 21.7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
30 mars 2021
Culoz (01) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02148 Dossier reçu complet le 15/03/2021 zip - 7.5 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
15 mars 2021
Granges-lès-Beaumont (26) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02126 Dossier reçu complet le 16/02/2021 pdf - 8.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
3 mars 2021
Grâne (26) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02136 Dossier reçu complet le 26/02/2021 zip - 16.3 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
2 mars 2021