Eau
Brignais (69) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02296 Dossier reçu complet le 06/07/2021 zip - 21.8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
8 juillet 2021
Charlieu (42) - Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02280 Dossier reçu complet le 23 juin 2021 - Partie 1 zip - 20.8 Mio Partie 2 zip - 3.2 Mio Partie 3 zip - 4.7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
30 juin 2021
Chandon (42) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02279 Dossier reçu complet le 23 juin 2021 - Partie 1 zip - 16.7 Mio Partie 2 pdf - 17.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
30 juin 2021
Arvière-en-Valromey (01) : Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02263 Dossier reçu complet le 23/06/2021 zip - 15.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
25 juin 2021
Saint-Savin (38) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02254 Dossier reçu complet le 04/06/2021 zip - 9 Mio NB : deux documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Consultez la décision sur le site de la MRAE
11 juin 2021
Saint-Laurent-de-Mure (69) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02249 Dossier reçu complet le 01/06/2021 - partie 1 zip - 24.4 Mio Dossier reçu complet le 01/06/2021 - partie 2 pdf - 1.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
4 juin 2021
Pontaix (26) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02248 dossier reçu complet le 01/06/2021 pdf - 324.6 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE
3 juin 2021
Les Chères (69) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02214 Dossier reçu complet le 22/04/2021 zip - 16.2 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
26 avril 2021