Eau
Commune déléguée de Saint-Laurent-d’Oingt (nouvelle commune Val d’Oingt) - (69) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02127 Dossier reçu complet le 16/02/2021 - partie 1 zip - 10.8 Mio Dossier reçu complet le 16/02/2021 - partie 2 zip - 21.4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
22 février 2021
Monteynard (38) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02118 Dossier reçu complet le 16/02/2021 zip - 14 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
18 février 2021
Le Grand-Serre (26) : Zonage assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02120 Dossier reçu complet le 09/02/2021 - partie 1 pdf - 20.2 Mio Dossier reçu complet le 09/02/2021 - partie 2 zip - 5.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
10 février 2021
Villard-Saint-Christophe (38) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02100 Dossier reçu complet le 12/01/2021 - partie 1 zip - 20.7 Mio Dossier reçu complet le 12/01/2021 - partie 2 zip - 17.7 Mio Dossier reçu complet le 12/01/2021 - partie 3 zip - 9.5 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
26 janvier 2021
Blandin, Chassignieu, Chélieu, Saint Ondras, Val de Virieu et Valencogne (38) : Zonage assainissement des eaux usées du territoire Est du syndicat (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02075 Dossier reçu complet le 14/12/2020 - partie 1 zip - 12.5 Mio Dossier reçu complet le 14/12/2020 - partie 2 zip - 11.9 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
22 décembre 2020
La Motte-d’Aveillans (38) : Zonage assainissement des eaux usées et eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02066 Dossier reçu complet le 04/12/2020 zip - 10.7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
21 décembre 2020
Janneyrias (38) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02060 Dossier reçu complet le 26/11/2020 zip - 11.8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
30 novembre 2020
Beauvallon (69) : commune déléguée de Saint-André-le-Château - Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02058 Dossier reçu complet le 19/11/2020 - partie 1 zip - 21.4 Mio Dossier reçu complet le 19/11/2020 - partie 2 zip - 15.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
24 novembre 2020