Eau
Saint-Sorlin d’Arves (73) : Révision du zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02054 Dossier reçu complet le 13/11/2020 - partie 1 zip - 13.4 Mio Dossier reçu complet le 13/11/2020 - partie 2 zip - 15.5 Mio Dossier reçu complet le 13/11/2020 - partie 3 zip - 15.4 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 10/12/2020
16 novembre 2020
Glandage (26) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02034 Dossier reçu complet le 08/10/2020 zip - 14.2 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
12 octobre 2020
Montjoux (26) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02027 Dossier reçu complet le 28/09/2020 zip - 24.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
1er octobre 2020
Chavanne-sur-Reyssouze (01) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01955 Dossier reçu complet le 06/08/2020 zip - 2.7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
6 août 2020
Olby (63) : Elaboration du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKPP-1957 Le dossier étant trop volumineux pour être publié, il est disponible sur demande. Consultez la décision sur le site de la MRAe
9 juillet 2020
Communauté de communes Rumilly Terre Savoie (74) : Diverses communes - Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01967 Pour lescommunes suivantes : Bloye, Boussy, Crempigny-Bonneguête, Etercy, Hauteville-sur-Fier, Lornay, Marcellaz-Albanais, Marigny-Saint-Marcel, Massingy, Moye, Rumilly, Sales, Saint-Eusèbe, Thusy, Vallières sur Fier (fusion des communes de Val-de-fier et Vallières), Vaulx,Versonnex (…)
27 juin 2020
Le Bois-d’Oingt (69) : Révision du zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01963 Dossier reçu complet le 15/05/2020 zip - 4.4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
18 juin 2020
Clelles (38) : Elaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01926 Dossier reçu complet le 05/03/2020 zip - 5.5 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
11 mars 2020