Montel-de-Gélat (63) : Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02566
- 

Dossier reçu complet le 3 février 2022 zip - 16.7 Mio


- Consultez la décision sur le site de la MRAE

Partager la page

Sur le même sujet

Francheleins (01) : révision du zonage d’assainissement des eaux usées

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-04071 Dossier reçu complet le 10 septembre 2025 zip - 2.2 Mio La décision sera (…)

  • K/K PP eau

12 septembre 2025

Saint-Denis-les-Bourg (01) : Zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-04029 Dossier reçu complet le 03/09/2025 pdf - 4.8 Mio La décision sera rendue au (…)

  • K/K PP eau

3 septembre 2025

Vertaizon (63) : établissement du zonage d’eaux pluviales

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-04019 Dossier reçu complet le 8 août 2025 zip - 5.6 Mio La décision sera rendue au (…)

  • K/K PP eau

18 août 2025

La Godivelle (63) : actualisation du zonage d’assainissement

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03995 Dossier reçu complet le 30 juillet 2025 zip - 15.7 Mio La décision sera rendue (…)

  • K/K PP eau

12 août 2025

Haut de page