Eau
Salins-Fontaine (73) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02653 Dossier reçu complet le 26/04/2022 zip - 16.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
28 avril 2022
Communauté de Communes Cère et Goul en Carladès (15) : Révision du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02634 Dossier reçu complet le 11 avril 2022 pdf - 2.9 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Consultez la décision sur le site de la MRAE
21 avril 2022
Vassel (63) : Mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02623 Dossier reçu complet le 29 mars 2022 zip - 9.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 avril 2022
Pérignat-sur-Allier (63) : Mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02625 Dossier reçu complet le 31 mars 2022 zip - 15.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
12 avril 2022
Serrières-de-Briord (01) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02603 Dossier reçu complet le 24/03/2022 pdf - 164.9 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE
28 mars 2022
Aucelon (26) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02597 dossier reçu complet le 04/03/2022 pdf - 2.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
17 mars 2022
Fayet-le-Château (63) : Mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02567 Dossier reçu complet le 3 février 2022 zip - 10.2 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
11 mars 2022
Mur-sur-Allier (63) : Mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02568 Dossier reçu complet le 3 février 2022 zip - 13.5 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
11 mars 2022