Eau
Auzelles (63) : révision du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKPP-2789 Dossier reçu complet le 28 juillet 2022 zip - 11.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
4 août 2022
2 CCAM (Communauté de communes Cluses Arve et Montagnes) (74) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02773 Dossier reçu complet le 29 juillet 2022 pdf - 2.5 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE
1er août 2022
Chantesse (38) : Zonage assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02745 Dossier reçu complet le 12/07/2022 zip - 13.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
18 juillet 2022
Ville-Sous-Anjou (38) : Mise à jour des zonages d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02696 Dossier reçu complet le 12/07/2022 pdf - 247.6 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
18 juillet 2022
La Penne-Sur-l’Ouveze (26) : Actualisation du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02706 Dossier reçu complet le 04/07/2022 - partie 1 zip - 23.8 Mio Dossier reçu complet le 04/07/2022 - partie 2 zip - 5.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'une demande de recours en date du 30 septembre 2022. zip - 13.5 Mio numéro 2850. (…)
8 juillet 2022
Vagnas (07) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02740 Dossier reçu complet le 28/06/2022 zip - 21.3 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
8 juillet 2022
Longechenal (38) : Modification du zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02734 Dossier reçu complet le 04/07/2022 zip - 22.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
7 juillet 2022
Savigneux (01) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02591 Dossier reçu complet le 17/06/2022 pdf - 3 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
27 juin 2022