Eau
Saint-Jean-des-Ollières (63) : Mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02592 Dossier reçu complet le 3 mars 2022 zip - 10.3 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
9 mars 2022
Albiez-Montrond (73) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02552 Dossier reçu complet le 21/02/2022 - partie 1 zip - 19.3 Mio Dossier reçu complet le 21/02/2022 - partie 2 zip - 17 Mio Dossier reçu complet le 21/02/2022 - partie 3 zip - 12.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
21 février 2022
Feissons-sur-Salins (73) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02577 dossier reçu complet le 15/02/2022 zip - 15.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
16 février 2022
Montel-de-Gélat (63) : Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02566 Dossier reçu complet le 3 février 2022 zip - 16.7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
10 février 2022
Charens (26) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02562 dossier reçu complet le 02/04/2022 7z - 15.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
9 février 2022
Le Quartier (63) : mise à jour du zonage d’assainissement et des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02502 Dossier reçu complet le 8 décembre 2021 zip - 9.4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
4 février 2022
Saint-Julien-de-Coppel (63) : zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02555 Dossier reçu complet le 27 janvier 2022 zip - 16.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
28 janvier 2022
Montmorin (63) : zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02556 Dossier reçu complet le 27 janvier 2022 - Partie 1 zip - 14.2 Mio Dossier reçu complet le 27 janvier 2022 - Partie 2 pdf - 18.7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
28 janvier 2022