Eau
Sainte-Florine (43) : Mise à jour du zonage d’assainissement et des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKPP-2515 Dossier reçu complet le 20 décembre 2021 zip - 18.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
6 janvier 2022
Saint-Remy-sur-Durolle (63) : mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02519 Dossier reçu complet le 21 décembre 2021 7z - 22.9 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
3 janvier 2022
Bonnefamille (38) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02521 Dossier reçu complet le 21/12/2021 zip - 16.3 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 11/02/2022
23 décembre 2021
Chauriat (63) : mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02494 Dossier reçu complet le 2 décembre 2021 zip - 10 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
14 décembre 2021
Neuville (63) : Mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKPP-02493 Dossier reçu complet le 2 décembre 2021 zip - 13.2 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
10 décembre 2021
Saint-Genest-Malifaux (42) : schéma directeur d’assainissement collectif et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKPP-02443 Dossier reçu complet le 9 décembre 2021 zip - 12.9 Mio Dossier reçu complet le 9 décembre 2021 - Partie 2 zip - 17.4 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr (…)
9 décembre 2021
Vallorcine (74) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02490 Dossier reçu complet le 30/11/2021 - partie 2 zip - 2.7 Mio Dossier reçu complet le 30/11/2021 - partie 1 zip - 21.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
3 décembre 2021
Communauté de Communes du Haut-Chablais (74) : Zonage assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02455 et 2456 - Bellevaux (ZA-EP-EU) Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02459 et 2460 - Vailly (ZA-EP-EU) Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02461 et 2462 - Lullin (ZA-EP-EU) Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02463 et 2464 - Reyvroz (ZA-EP-EU) Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02465 et 2466 - La Forclaz(ZA-EP-EU) Dossier (…)
30 novembre 2021