Eau
Trézioux (63) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKPP-2854 Dossier reçu complet le 23 septembre 2022 zip - 7.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
17 octobre 2022
Beaurepaire (38) : Mise à jour du zonage d’assainissement EU et élaboration du zonage d’assainissement EP
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02870 Dossier reçu complet le 11 octobre 2022 zip - 10.3 Mio La décision sera rendue au plus tard le 11 décembre 2022 et sera consultable sur le site de la MRAE
14 octobre 2022
Marclopt (42) : Élaboration du zonage des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02858 Dossier reçu complet le 29 septembre 2022 zip - 10.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
14 octobre 2022
Ars-sur-Formans (01) : zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02851 Dossier reçu complet le 20 septembre 2022 zip - 18.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 octobre 2022
Gannat (03) : zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02739 La décision est consultable sur le site de la MRAE
4 octobre 2022
Soucieu-en-Jarrest (69) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02775 Dossier reçu complet le 20/09/2022 zip - 9.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
23 septembre 2022
Thurins (69) : Révision du zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02813 Dossier reçu complet le 05/09/2022 zip - 18.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
9 septembre 2022
Saint-Julien-de-L’Herms (38) : Zonage assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02842 Dossier reçu complet le 05/09/2022 7z - 20.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
7 septembre 2022